Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSCALE
METTLER-TOLEDO S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
94505154
Date de dépôt :
07/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2004

Présentation de la marque TRANSCALE

Déposée le 7 février 1994 par la Société Anonyme (SA) METTLER-TOLEDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) METTLER-TOLEDO domicilié(e) 18-20, Avenue de la Pépinière, 78200 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 370 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque TRANSCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSCALE est expirée depuis le 7 février 2004.

METTLER-TOLEDO a également déposé les autres marques suivantes : ASV ASSISTANCE SERVICE VENTE , LUTRANA , LOGITRUCK , POWERCELL , GAGEMOUNT , e-Weigh , TOLEDO , LUTRANA , e-Scale , JagXtreme


METTLER-TOLEDO S.A. société anonyme - 18-20, Avenue de la Pépinière, 78200 VIROFLAY - France - SIREN 310370754


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Inscription le 7 novembre 2003 - Gage radié n°380972 - Publication au BOPI 2003-11-07

Inscription le 24 décembre 1996 - Gage constitué n°231154 - Publication au BOPI 1996-12-24

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

- Appareils de levage. - Apareils de mesurage, de pesage, appareils pour peser les palettes. - Services de réparation installation, entretien, nettoyage et transformation des produits précités

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.